Allan
05/07/2006, 23h46
Bonjour a tous.
Suite à un dilemme sur un projet de traduction, j'ai fait appel à un juriste spécialisé en droit d'auteur, travaillant sur un grand forum des droits de l'internet. (il a voulu rester anonyme)
Nous avons discuter et il m'a établi les points suivants:
L'auteur des textes du hack dispose d'un droit de
propriété intellectuelle dessus dès lors que les textes sont originaux. S'il
n'y a que 2 ou 3 expressions du type "Homepage", "News", etc., il n'y a pas
à proprement parler d'originalité. En revanche, si une dizaine d'expressions
sont présentes et que la forme est suffisamment originale (par la présence
de phrases notamment), l'œuvre est protégée.
Lorsque un texte anglais répond à la condition d'originalité, la traduction
des expressions constitue une œuvre dérivée soumise à l'autorisation de
l'auteur de ce texte (qui est généralement l'auteur du hack). Il convient
donc d'obtenir l'autorisation de ce dernier. Peu importe qu'il y ait reprise
du code et que les expressions soient encapsulées dans un fichier XML. La
seule condition de protection, c'est l'originalité des textes. La
jurisprudence reconnaît assez facilement l'existence d'une œuvre originale.
Enfin, si une traduction a déjà été réalisée par quelqu'un d'autre, il faut
faire extrêmement attention à ne pas reproduire cette traduction à
l'identique (à moins qu'aucune alternative n'existe) car l'auteur de la
première traduction dispose lui aussi d'un droit sur sa traduction (c'est
effectivement tiré du Code de la propriété intellectuelle).Les fichiers langues (traduction des expressions) sont elles aussi soumises à la même condition d'originalité, et nécessite donc l'autorisation de son auteur.
Dans le cadre de cette "mini" enquête, le projet de traduction de vBadvanced est donc annulé.
Une section dédié a vBadvanced sera néanmoins crée, afin d'exploité au maximum les possibilités du bestio ^^.
Merci de votre compréhension.
Suite à un dilemme sur un projet de traduction, j'ai fait appel à un juriste spécialisé en droit d'auteur, travaillant sur un grand forum des droits de l'internet. (il a voulu rester anonyme)
Nous avons discuter et il m'a établi les points suivants:
L'auteur des textes du hack dispose d'un droit de
propriété intellectuelle dessus dès lors que les textes sont originaux. S'il
n'y a que 2 ou 3 expressions du type "Homepage", "News", etc., il n'y a pas
à proprement parler d'originalité. En revanche, si une dizaine d'expressions
sont présentes et que la forme est suffisamment originale (par la présence
de phrases notamment), l'œuvre est protégée.
Lorsque un texte anglais répond à la condition d'originalité, la traduction
des expressions constitue une œuvre dérivée soumise à l'autorisation de
l'auteur de ce texte (qui est généralement l'auteur du hack). Il convient
donc d'obtenir l'autorisation de ce dernier. Peu importe qu'il y ait reprise
du code et que les expressions soient encapsulées dans un fichier XML. La
seule condition de protection, c'est l'originalité des textes. La
jurisprudence reconnaît assez facilement l'existence d'une œuvre originale.
Enfin, si une traduction a déjà été réalisée par quelqu'un d'autre, il faut
faire extrêmement attention à ne pas reproduire cette traduction à
l'identique (à moins qu'aucune alternative n'existe) car l'auteur de la
première traduction dispose lui aussi d'un droit sur sa traduction (c'est
effectivement tiré du Code de la propriété intellectuelle).Les fichiers langues (traduction des expressions) sont elles aussi soumises à la même condition d'originalité, et nécessite donc l'autorisation de son auteur.
Dans le cadre de cette "mini" enquête, le projet de traduction de vBadvanced est donc annulé.
Une section dédié a vBadvanced sera néanmoins crée, afin d'exploité au maximum les possibilités du bestio ^^.
Merci de votre compréhension.